Histoire, Napoléon
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De tous les processus de codification Napoléoniens, celui qui aboutit aux lois du Code d'instruction criminelle de Novembre et Décembre 1808 est le plus remarquable car il durera jusqu'en 1958.
Ce code, à bien des égards, constitue une heureuse synthèse entre les principes de l'Ancien droit et ceux inspirés par la période révolutionnaire, fondant la procédure pénale moderne sous de nombreux points. Il réorganise notamment les prisons, aspect de la réforme bien souvent oublié, mais aussi certains tribunaux.
Pour approfondir ce code, l'excellent article de Zacharie Clémence "LE CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE DE 1808, NAISSANCE DE LA PROCÉDURE PÉNALE MODERNE est disponible sur le site de la Fondation Napoléon à l'adresse http://bit.ly/tJD6rW
Texte complet à l'adresse http://bit.ly/vVtCR0
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