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Histoire, Napoléon

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14 décembre 1810: rétablissement du barreau par Napoléon 1er

rétablissement du barreau par Napoléon 1er

En 2010, l'Ordre des avocats français célèbre le bicentenaire du rétablissement par l’Empereur Napoléon 1er, du barreau.

 

Certes, le barreau existait depuis longtemps ; avant la Révolution, l'Ordre des avocats de Paris était considéré comme une institution, malgré l'absence de textes régissant son organisation et son fonctionnement.

 

Mais en 1790, un décret de l'Assemblée nationale met brutalement fin en à cette institution: les députés, au nom du principe de la liberté absolue de défense, suppriment la profession d'avocat.

 

Après la tempête révolutionnaire, de nombreux juristes demandent au pouvoir politique le rétablissement de la profession d'avocat. Mais ce n’est qu’en 1810, sous l’Empire, que la réorganisation de la profession verra le jour. Napoléon éprouvait il est vrai la plus grande méfiance à l’égard du barreau. La renaissance de la profession se fit donc sous le contrôle du parquet impérial. Un décret du 14 décembre 1810 prend soin de « poser les bornes qui doivent la séparer de la licence et de l'insubordination » : le Procureur général nomme lui-même le Bâtonnier et les membres du Conseil de l'Ordre ; il a seul le pouvoir de convoquer et de réunir l'assemblée générale des avocats. Cette mise sous tutelle traduit quand-même bien l'hostilité de l'empereur envers les avocats.

 

 

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